Jean-François Pascal

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal (Jean-François, Michel, Charles)
Médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481790(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Jean-François Pascal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2015-03-25"
date_fin="2015-06-30"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029954264(source JORF)
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Pascal (Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Papeete. Chevalier du 15 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-15"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Pascal (Jean-François, Michel, Charles)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154479(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-François Pascal
procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000027434208(source JORF)
nomination
22 Mai 201322/05/2013
De: Jean-François Pascal
procureur général près la cour d'appel de Reims, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Jean-François Pascal
procureur général près la cour d'appel de Reims, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Jean-François PASCAL
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Eric Enquebecq
Groupe:
Cour d'appel de Reims
conseil_des_ministres
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000021720744(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Magistrat désigné par le président de la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
cour_appel="Paris"
magistrat
JORFTEXT000021335041(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry. Chevalier du 27 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-27"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Jean-François Pascal
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller prospective et réflexions stratégiques
professeur certifié
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000426651(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Pascal (Jean-François, Charles, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Jean-François Pascal
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000608432(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Jean-François Pascal
avocat général près ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pascal (Jean-François, Charles, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Pascal (Jean-François)
colonel. Chevalier du 10 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Jean-François Pascal
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Remplace:M. Bouazis
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. Delahaye (Jean-Luc)
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
commissaire_gouvernement
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000532258(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Jean-François Pascal
procureur de la République
Objet:
au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Jean-François Pascal
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Remplace:M. Gaubert
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000707271(source JORF)
nomination
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.